commission d'arbitrage

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• Commission centrale d'arbitrage (handball) — Commission centrale d arbitrage Pas de logo ? Importez le logo de cette fédération. Sigle CCA Sport représenté Handball Président François Garcia Siège Gentilly …   Wikipédia en Français

• commission — [ kɔmisjɔ̃ ] n. f. • XIIIe; mot du Nord; lat. commissio, de committere → commettre I ♦ Didact. Charge, mandat. ⇒ attribution, délégation, mission. Donner une commission à qqn. Charger qqn d une commission. Exécuter, remplir une commission. 1 ♦… …   Encyclopédie Universelle

• Commission centrale des arbitres (rugby à XV) — Commission centrale des arbitres Pas de logo ? Importez le logo de cette fédération. Sigle CCA Sport représenté Rugby à XV Président Didier Mené Siège Paris …   Wikipédia en Français

• Commission fédérale des arbitres, marqueurs et chronométreurs (basket-ball) — Commission fédérale des arbitres, marqueurs et chronométreurs Pas de logo ? Importez le logo de cette fédération. Sigle CFAMC Président Jacques Deneux Affiliation FFBB Nations membres …   Wikipédia en Français

• Commission nationale d'arbitrage (hockey sur glace) — La Commission Nationale de l Arbitrage (CNA), créée en mai 2010, est présidée par Fabrice Hurth. Elle a pour mission la gestion technique des arbitres évoluant dans les différents compétitions de hockey sur glace français. Elle est placée sous la …   Wikipédia en Français

• ARBITRAGE INTERNATIONAL — «L’arbitrage international a pour objet le règlement de litiges entre les États par des juges de leur choix et sur la base du respect du droit.» Cette définition de l’arbitrage, donnée par l’article 37 de la convention de La Haye du 18 octobre… …   Encyclopédie Universelle

• ARBITRAGE — Au lieu de porter leurs contestations devant les tribunaux, il arrive fréquemment que les particuliers s’adressent à d’autres personnes en vue d’arbitrer un différend. L’institution de l’arbitrage est de tous les temps. Il est permis de penser… …   Encyclopédie Universelle

• Commission Du Luxembourg — La Commission du Luxembourg qui a siégé au Palais du Luxembourg à Paris au printemps 1848, a été chargée de réfléchir sur une nouvelle organisation du travail afin d améliorer le sort des ouvriers. Sommaire 1 Contexte 2 Du ministère du travail à… …   Wikipédia en Français

• Commission du luxembourg — La Commission du Luxembourg qui a siégé au Palais du Luxembourg à Paris au printemps 1848, a été chargée de réfléchir sur une nouvelle organisation du travail afin d améliorer le sort des ouvriers. Sommaire 1 Contexte 2 Du ministère du travail à… …   Wikipédia en Français

• Arbitrage (Droit) — Pour les articles homonymes, voir Arbitrage.  Ne pas confondre avec le droit de se faire justice à soi même ou Justice privée. L arbitrage est un mode alternatif de résolution des conflits, dans lequel un arbitre intervient pour prendre des… …   Wikipédia en Français

• Arbitrage (économie) — Arbitrage (droit) Pour les articles homonymes, voir Arbitrage.  Ne pas confondre avec le droit de se faire justice à soi même ou Justice privée. L arbitrage est un mode alternatif de résolution des conflits, dans lequel un arbitre intervient …   Wikipédia en Français